✅ Correction Jour 16 · Conformité, durabilité, IA, changement organisationnel et clôture · 25 min
Correction de l'atelier 16 : conformité et clôture
1. Liste de conformité (exemple)
| Point |
Responsable |
Preuve |
| Permis d'aménager et conformité des travaux |
Chef de projet |
Déclaration d'achèvement, attestation de conformité |
| Stockage de batteries (installations classées, incendie) |
Julien |
Récépissé de déclaration, rapport de l'organisme de contrôle |
| Marquage CE et conformité des lignes |
Karim et fournisseur |
Déclarations de conformité CE, dossiers techniques |
| Mesure du bruit aux postes (< 80 dB(A)) et en limite de propriété |
Responsable sécurité |
Rapport acoustique |
| Document unique mis à jour, formation sécurité |
Léa, responsable sécurité |
Document unique, feuilles d'émargement |
| Habilitations électriques des techniciens |
Léa |
Titres d'habilitation |
| RGPD application : information, registre, AIPD, sous-traitance Pixelia |
Amina, DPO |
Registre de traitement, AIPD, contrat de sous-traitance (article 28) |
| Test d'intrusion de l'application |
Amina |
Rapport et corrections |
| Accessibilité de l'application |
Amina |
Audit d'accessibilité |
| Conditions de la subvention (30 emplois) |
Sophie |
Registre du personnel, justificatifs |
| Norme EN 15194 des vélos produits |
Julien |
Rapports d'essais |
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