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✅ Correction Jour 16 · Conformité, durabilité, IA, changement organisationnel et clôture · 25 min

Correction de l'atelier 16 : conformité et clôture

1. Liste de conformité (exemple)

Point Responsable Preuve
Permis d'aménager et conformité des travaux Chef de projet Déclaration d'achèvement, attestation de conformité
Stockage de batteries (installations classées, incendie) Julien Récépissé de déclaration, rapport de l'organisme de contrôle
Marquage CE et conformité des lignes Karim et fournisseur Déclarations de conformité CE, dossiers techniques
Mesure du bruit aux postes (< 80 dB(A)) et en limite de propriété Responsable sécurité Rapport acoustique
Document unique mis à jour, formation sécurité Léa, responsable sécurité Document unique, feuilles d'émargement
Habilitations électriques des techniciens Léa Titres d'habilitation
RGPD application : information, registre, AIPD, sous-traitance Pixelia Amina, DPO Registre de traitement, AIPD, contrat de sous-traitance (article 28)
Test d'intrusion de l'application Amina Rapport et corrections
Accessibilité de l'application Amina Audit d'accessibilité
Conditions de la subvention (30 emplois) Sophie Registre du personnel, justificatifs
Norme EN 15194 des vélos produits Julien Rapports d'essais

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